Annonces Légales et Bulletin Officiel Journal d'annonces légales et publicateur au bulletin officiel
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son Département.
Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décrets, dont le premier est relatif aux équipements de pulvérisation des produits de protection des plantes, le deuxième modifie et complète le décret relatif à l’organisation et aux modalités de fonctionnement de la police de l’environnement, tandis que le troisième réorganise la Délégation Interministérielle aux Droits de l’Homme et fixe ses attributions.
Le Conseil poursuivra ses travaux par l’examen de l’accord de coopération militaire entre les gouvernements du Royaume du Maroc et de la République du Cameroun, signé à Rabat le 18 mars 2025, ainsi que du projet de loi portant approbation dudit accord.
Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures conformément à l’article 92 de la Constitution.
