Publication de la 1ère édition du guide sur la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

Rabat – Bank Al-Maghrib (BAM), en collaboration avec l’Autorité Nationale du Renseignement Financier (ANRF), la Commission Nationale chargée de l’application des sanctions prévues par les Résolutions du Conseil de Sécurité des Nations-Unies, l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC), et l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale (ACAPS), a publié une première version de son guide pratique relatif à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LBC-FT).

Ce guide qui s’inscrit dans le cadre du renforcement des actions de sensibilisation du public aux risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme, explique ce qu’est le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et présente les normes internationales en la matière ainsi que le dispositif mis en place au Maroc pour s’y conformer.

Il présente les acteurs clés du dispositif national notamment, l’Autorité Nationale du Renseignement Financier, la Commission Nationale des Sanctions prévues par les Résolutions du Conseil de Sécurité des Nations Unies et les autorités du secteur financier ainsi que leurs missions.

Le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la prolifération des armes de destruction massive sont des phénomènes qui menacent l’intégrité du système financier mondial, souligne le document notant qu’à ce titre, le Groupe d’Action Financière (GAFI) a mis en place des normes internationales visant à garantir que les autorités nationales puissent s’attaquer efficacement à ces menaces et prévenir les dommages qu’elles causent à la société.

Dans ce cadre, poursuit ledit guide, le Maroc a mis en place un dispositif national de de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement de terrorisme (LBC-FT) couvrant le cadre législatif, institutionnel, de contrôle et de supervision des secteurs financier et non financier visant la conformité aux normes précitées.

Et de rappeler qu’en février 2023, le Royaume a franchi une étape décisive en sortant de la liste grise du GAFI, marquant ainsi la reconnaissance des efforts entrepris pour renforcer son dispositif de LBC-FT.

Le document présente un guide complet sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, mettant en lumière les enjeux mondiaux associés à ces phénomènes.

Il explore en profondeur les concepts fondamentaux tels que le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, détaillant les étapes d’une opération de blanchiment et les processus impliqués dans le financement du terrorisme. Le guide souligne l’importance cruciale de lutter contre ces menaces pour préserver l’intégrité du système financier mondial et prévenir les dommages qu’elles pourraient causer à la société.

En outre, le document aborde les normes internationales en matière de LBC-FT, en particulier les recommandations du GAFI, et décrit les conséquences pour un pays qui ne respecte pas ces normes. Le guide présente également le dispositif national mis en place par le Maroc pour répondre efficacement à ces menaces, avec un accent particulier sur les missions des principales autorités impliquées, telles que l’ANRF, la Commission Nationale chargée de l’application des sanctions des Nations Unies, Bank Al-Maghrib, l’AMMC, et l’ACAPS.

Il met en évidence les responsabilités des acteurs du secteur financier et non financier pour garantir la conformité aux lois en vigueur et lutter contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, tout en soulignant les sanctions prévues en cas de non-respect de la loi 43-05 relative à cette lutte.

Cet article Publication de la 1ère édition du guide sur la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme est apparu en premier sur MAP Express.